Mentions legales

Le site http://association-manoirducrime.fr/ est édité par l’association Manoir du Crime, association loi 1901 déclarée en préfecture de l’Hérault, inscrite à l’INSEE sous l’identifiant SIRET 799 384 730 00021 et  publiée au J.O n°145 du samedi 5 octobre 2013. Son siège social est à l’adresse suivante :

6, rue Henri René
34000 Montpellier

Droits de Propriété du site

Les informations diffusées sur le site association-manoirducrime.fr sont la propriété de Manoir du Crime. La diffusion ou reproduction des informations présentes sur ce site sera autorisée ou interdite selon le cas d’utilisation :

  • La reproduction ou diffusion des informations présentes sur le site est encouragée dans le cas où elle cite sa source (site association-manoirducrime.fr, ou l’une de ses pages, ou l’un de ses espaces sur les réseaux sociaux type Facebook), et est effectuée à des fins d’information, notamment pour propager au plus grand nombre les activités et événements gérés par l’association Manoir du Crime.
  • Dans le cas où des informations seraient reproduites, quel que soit le support, sans citer clairement la source, ou de façon volontairement déformée / incorrecte, cette reproduction ou diffusion est interdite, les contenus présents sur ce site étant protégés par les lois françaises sur la propriété intellectuelle.

Malgré toute la rigueur apportée au contenu du site association-manoirducrime.fr, Manoir du Crime ne peut être tenue responsable des informations publiées. D’une manière générale, l’association Manoir du Crime ne saurait garantir la qualité des informations diffusées, ni que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur.

La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site Manoir du Crime est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine du document. Les utilisateurs sont responsables de l’usage qu’ils en font, conformément aux réglementations en vigueur (loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Liberté »).

Loi informatique et Libertés

La délibération n°2006-130 du 09/05/2006 dispense les associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs. Le traitement de données personnelles ne fait donc pas l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative à l’exception des données sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice. Ces données ne peuvent être conservées au delà de la démission ou de la radiation du membre (sauf s’il fait la demande contraire) et pour les donateurs au-delà de deux sollicitations restées infructueuses.

Manoir du Crime s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute qui ne seront pas utilisées par d’autres entités que l’association Manoir du Crime. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données éventuelles qui le concernent. Il suffit d’en faire la demande par courrier simple à Manoir du Crime, 6 rue Henri René, 34000 Montpellier, France.

Développement et hébergement

Site développé par François Cédelle et Ronan Bernard pour l’association Manoir du Crime, et administré par le groupe Communication de l’association, notamment Florian Marquet, Stephan Barat et Grégoire Bouteillier.

Directeur de la publication : Florian Marquet

Le site est hébergé par la société OVH (http://www.ovh.com/).

Crédits

Les crédits pour les photos et images vont principalement à l’association Manoir du Crime et à Grégoire Bouteillier.

La police True Crimes utilisée dans le logo et les titres est une création de Walter Velez.

La police Old Newspaper Types utilisée occasionnellement dans les titres et infos complémentaires des articles, est une création de Manfred Klein.

Les icônes utilisées pour les réseaux sociaux sont des créations de  André Swanepoel en licence Creative Commons.

Amnesya 2k51, Capharnaüm et Venzia (Studio DeadCrows) sont des oeuvres protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.